Politique en matière de contrefaçon

Les contrefaçons sont illégales, induisent les acheteurs en erreur et dégradent la confiance de la communauté sur la plateforme. Nous n'autorisons pas le référencement, la vente ou le don de contrefaçons sur Whatnot. Les vendeurs sont tenus de garantir l'authenticité des articles qu'ils vendent sur Whatnot. De plus, ils doivent être prêts à fournir une preuve d'authenticité pour les articles vendus, offerts en giveaway ou proposés sous forme de listing. 

Les articles contrefaits comprennent :

• Toute présentation d'article pouvant intentionnellement induire en erreur un acheteur en lui faisant croire qu'il s'agit d'un article authentique, généralement en utilisant le nom, le logo ou toute autre élément de propriété intellectuelle d'une marque sans l'accord du propriétaire de la marque.
• Répliques qui imitent un article authentique en utilisant le nom ou le logo d'une marque lorsque l'article ne provient pas de cette marque, ou d'un fabricant agissant pour son compte (p. ex., des articles de marque décrits comme « de style  » ou « inspirés par » alors qu'ils ne proviennent pas de la marque concernée).
• Tout objet dont les caractéristiques ont été falsifiées intentionnellement (par exemple, des fausses signatures).
• Articles de marque dont la marque est masquée ou cachée pour contourner intentionnellement la détection (p. ex., floutage de la marque d'un article, recouvrement du logo d'une marque avec un autocollant, faute d'orthographe intentionnelle dans le nom d'une marque).

Remarque sur les articles de marque upcyclés : les vendeurs ne peuvent vendre ou donner des articles de marque upcyclés que s'ils ont été transformés de manière créative par rapport à leur forme et à leur fonction d'origine, et s'ils sont clairement présentés comme upcyclés et ne provenant pas directement de la marque. Comme pour les articles VIP, les « cadeaux à l'achat » et les composants de marque de luxe, les articles de marque upcyclés doivent être vendus en dehors de la catégorie Sacs et accessoires de luxe (voir la politique relative aux Sacs et accessoires de luxe pour en savoir plus). 

Ce que cela signifie pour les acheteurs

Nous prenons très au sérieux la vente de contrefaçons. Si tu penses avoir reçu un article contrefait, signale-le dans l'application, sous l'onglet Achats, afin que nous puissions l'examiner et prendre les mesures appropriées. Afin de traiter rapidement les réclamations pour contrefaçon, nous demandons aux acheteurs de soumettre leur demande de remboursement concernant un article suspecté de ne pas être authentique dans les 30 jours suivant la réception de la commande (indépendamment de la catégorie ou de l'article). Pour en savoir plus, consulte notre politique de protection des acheteurs.

Des informations complémentaires te seront probablement demandées, notamment des photos, pour nous aider à examiner ta demande. Dans certains cas, nous pouvons demander que l'article soit retourné à notre entrepôt pour une enquête plus approfondie. Si nous déterminons que l'article n'est pas authentique, tu seras intégralement remboursé. Si nous constatons que l'article est authentique, nous te le renverrons gratuitement.

Ce que cela signifie pour les vendeurs

Pour empêcher la vente involontaire d'articles contrefaits, nous te recommandons d'authentifier les articles que tu vends sur Whatnot. Nous te conseillons d'utiliser un organisme d'authentification tiers comme Entrupy, Real Authentication, LegitApp, ou toute autre méthode fiable pour confirmer l'authenticité des articles que tu vends. Whatnot déterminera, à sa seule discrétion, si les preuves sont suffisantes pour confirmer l'authenticité.  

Nous pouvons demander aux vendeurs des preuves spécifiques d'authenticité pour tout article mis en vente, vendu ou donné, notamment lorsque nous avons identifié un risque accru d'inauthenticité. Bien que nous comprenions que certains articles puissent ne pas être facilement authentifiables, il est à la seule discrétion de Whatnot de permettre ou non la vente de ces articles en l'absence de preuve d'authenticité. Par exemple, les vendeurs doivent pouvoir fournir à Whatnot des preuves d'authenticité lorsqu'ils vendent des articles upcyclés et des pièces de marques de luxe. 

Dans certains cas, nous pouvons demander l'envoi des articles à l'entrepôt de Whatnot. Les articles contrefaits envoyés à notre entrepôt ne te seront pas retournés.  Lorsque nous déterminons que des articles ne sont pas authentiques, les vendeurs sont facturés du coût total de ces articles pour rembourser les acheteurs, y compris la valeur de la commande, les taxes et les frais de livraison. De plus, Whatnot prendra des mesures exécutoires contre les vendeurs identifiés comme répertoriant, donnant ou vendant des contrefaçons. Pour en savoir plus, merci de consulter la page Nos mesures.

Whatnot s'efforcera de fournir toutes les informations demandées aux forces de l'ordre afin de poursuivre les vendeurs qui vendent des contrefaçons sur Whatnot. La vente d'articles non conformes à notre politique en matière de propriété intellectuelle est également strictement interdite. Si tu détiens une marque ou que tu es titulaire de droits et que tu as des inquiétudes au sujet d'une violation de droits d'auteur ou de marque, ou d'une contrefaçon, consulte notre politique en matière de propriété intellectuelle.