Politique sur les contrefaçons et les articles de marque soumis à des restrictions

Les contrefaçons sont illégales, induisent les acheteurs en erreur et portent atteinte à la confiance au sein de la communauté Whatnot. Nous n'autorisons pas les listings, la vente ou le giveaway d'articles contrefaits sur notre plateforme. Les vendeurs sont responsables de l'authenticité des articles qu'ils vendent et doivent être prêts à fournir une preuve d'authenticité pour les articles vendus, proposés en giveaway ou répertoriés. Nous avons également des exigences spécifiques applicables à certains articles associés à la marque afin de préserver la confiance et de s'assurer que les acheteurs comprennent ce qu'ils achètent. 

Les articles contrefaits comprennent : 

• un article qui imite un article authentique en utilisant le nom, le logo ou autre propriété intellectuelle d'une marque alors que l'article n'est pas réellement fabriqué par cette marque, même si le vendeur dit qu'il est faux ou que son authenticité est inconnue. Cela inclut les articles dont la marque est masquée ou cachée pour éviter la détection. 
• un article faussement annoncé comme authentique (par exemple, des objets de collection sport dédicacés avec une fausse signature)

Répliques sans marque : nous autorisons les articles sans marque qui peuvent ressembler à (ou, dans le cas des parfums, sentir comme) des articles de marques connues, à condition que :

• l'article n'est ni listé ni vendu dans la catégorie Sacs et Accessoires de luxe, 
• l'article n'arbore pas de marque ni n'est répertorié comme « inspiré par » ou comme une réplique de cette marque (par exemple, « Faux [marque] », « Réplique [marque] », « Inspiré par [marque] »), et
• l'article ne viole pas autrement les droits de propriété intellectuelle, y compris les protections applicables en matière d'habillage de marque et de conception. 

Politique relative aux articles de marque soumis à des restrictions

Les acheteurs doivent être certains que ce qu'ils achètent sur Whatnot est authentique. Pour renforcer la confiance des acheteurs et préserver celle de la communauté, des restrictions supplémentaires s'appliquent à la vente des articles suivants. 

• Articles de luxe soumis à des restrictions : pour vendre ou proposer en giveaway des articles de type « cadeau à l'achat » ou certains articles de luxe, les vendeurs doivent (1) bénéficier d'une autorisation pour vendre dans la catégorie Sacs et accessoires de luxe et (2) authentifier et répertorier l'article avec un certificat d'authenticité correspondant et provenant d'un organisme d'authentification tiers approuvé. À l'heure actuelle, notre organisme d'authentification approuvé est Real Authentication.  Pour en savoir plus sur les « cadeaux à l'achat » et les articles de luxe, voir ci-dessous. 
  • Articles « VIP », « cadeau à l'achat » ou « GWP ». Il s'agit d'articles de marque que les marques de luxe peuvent offrir à des clients fidèles ou VIP pour des occasions spéciales, ou en cadeau gratuit à l'achat (par exemple, une trousse de toilette de marque de luxe).  
  • Composants ou accessoires de marque de luxe. Il s'agit de « charms », de tirettes de fermeture zippée ou d'accessoires similaires de marques de luxe qui ont été retirés d'articles de luxe existants. 
  • Comment vendre : pour en savoir plus sur l'utilisation de Real Authentication pour pré-authentifier les articles, consulte notre programme de pré-authentification des sacs et accessoires de luxe. Pour postuler à la vente dans la catégorie Sacs et accessoires de luxe, programme un livestream ou crée un listing de produit dans la catégorie Sacs et accessoires de luxe et suis le processus de candidature in-app.

• Articles de marque upcyclés : Whatnot n'autorise pas la vente de bijoux upcyclés contenant des éléments de marque de luxe, notamment des porte-clés, des breloques et des accessoires similaires upcyclés. Nous autorisons la vente, le listing et le giveaway d'articles upcyclés autres que les bijoux contenant des composants de marque, à condition que l'article soit fabriqué à partir de pièces authentiques et qu'il n'y ait aucune confusion quant à la nature et à l'origine de l'article, en particulier : 
  • l'article est clairement étiqueté comme étant upcyclé et ne provenant pas de la marque,
  • l'article de marque a été transformé de manière créative par rapport à sa forme et sa fonction d'origine,
  • lorsque l'article upcyclé contient un composant de marque de luxe, les vendeurs proposent l'article avec un certificat d'authenticité émis par Real Authentication ou Entrupy pour ce composant, et
  • l'article est vendu en dehors de la catégorie Sacs et accessoires de luxe.

Ce que cela signifie pour les acheteurs

Nous prenons très au sérieux la vente de contrefaçons. Si tu penses avoir reçu un article contrefait, signale-le dans l'application, sous l'onglet Achats, afin que nous puissions l'examiner et prendre les mesures appropriées. Afin de traiter rapidement les réclamations pour contrefaçon, nous demandons aux acheteurs de soumettre leur demande de remboursement concernant un article suspecté de ne pas être authentique dans les 30 jours suivant la réception de la commande (indépendamment de la catégorie ou de l'article). Pour en savoir plus, consulte notre politique de protection des acheteurs.

Des informations complémentaires te seront probablement demandées, notamment des photos, pour nous aider à examiner ta demande. Dans certains cas, nous pouvons demander que l'article soit retourné à notre entrepôt pour une enquête plus approfondie. Si nous déterminons que l'article n'est pas authentique, tu seras intégralement remboursé. Si nous constatons que l'article est authentique, nous te le renverrons gratuitement.

Ce que cela signifie pour les vendeurs

Pour empêcher la vente involontaire d'articles contrefaits, nous te recommandons d'authentifier les articles que tu vends sur Whatnot. Nous te conseillons d'utiliser un organisme d'authentification tiers comme Entrupy, Real Authentication, LegitApp, ou toute autre méthode fiable pour confirmer l'authenticité des articles que tu vends. Whatnot déterminera, à sa seule discrétion, si les preuves sont suffisantes pour confirmer l'authenticité.  

Nous pouvons demander aux vendeurs des preuves spécifiques d'authenticité pour tout article mis en vente, vendu ou donné, notamment lorsque nous avons identifié un risque accru d'inauthenticité. Bien que nous comprenions que certains articles puissent ne pas être facilement authentifiables, il est à la seule discrétion de Whatnot de permettre ou non la vente de ces articles en l'absence de preuve d'authenticité. Par exemple, les vendeurs doivent pouvoir fournir à Whatnot des preuves d'authenticité lorsqu'ils vendent des articles upcyclés et des pièces de marques de luxe. 

Dans certains cas, nous pouvons demander l'envoi des articles à l'entrepôt de Whatnot. Les articles contrefaits envoyés à notre entrepôt ne te seront pas retournés.  Lorsque nous déterminons que des articles ne sont pas authentiques, les vendeurs sont facturés du coût total de ces articles pour rembourser les acheteurs, y compris la valeur de la commande, les taxes et les frais de livraison. De plus, Whatnot prendra des mesures exécutoires contre les vendeurs identifiés comme répertoriant, donnant ou vendant des contrefaçons. Pour en savoir plus, merci de consulter la page Nos mesures.

Whatnot s'efforcera de fournir toutes les informations demandées aux forces de l'ordre afin de poursuivre les vendeurs qui vendent des contrefaçons sur Whatnot. La vente d'articles non conformes à notre politique en matière de propriété intellectuelle est également strictement interdite. Si tu détiens une marque ou que tu es titulaire de droits et que tu as des inquiétudes au sujet d'une violation de droits d'auteur ou de marque, ou d'une contrefaçon, consulte notre politique en matière de propriété intellectuelle.