Livraison internationale : douanes et importations Livraison internationale : douanes et importations

Livraison internationale : douanes et importations

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Les frais de port internationaux varient en fonction de la destination et du poids. 

  • Pour connaître les frais de port exacts pour les commandes passées sur la marketplace, accédez au paiement et saisissez votre adresse afin de connaître les frais de port potentiels (vous n'avez pas besoin de suivre le processus de paiement jusqu'au bout pour cela).
  • Pour connaître les frais de port exacts pour les commandes passées lors d'un Livestream, cliquez sur le bouton Frais de port et taxes situé sous le nom et la description de l'article.

Voici quelques informations sur nos envois internationaux :

  • Tous les droits de douane, frais et taxes locaux vous incombent. Le refus de payer les droits de douanes ou taxes applicables ne donne pas droit à un remboursement de votre commande. De plus, les taxes ou droits de douane payés ne peuvent pas faire l'objet d'un remboursement. Si vous avez payé des taxes ou droits de douane dans le cadre du dédouanement de votre colis, mais que vous avez retourné l'article, veuillez contacter les autorités douanières pour obtenir le remboursement des frais.
  • Le délai de livraison dépend du pays, mais il est généralement de 1 à 3 semaines
  • Veuillez noter que certains transporteurs ne garantissent pas de délai de livraison pour les colis internationaux. En fonction des services postaux et douaniers de votre pays, la livraison peut prendre plus de temps. Certaines commandes internationales peuvent nécessiter plus de 30 jours.
  • Le colis vous sera livré par votre service postal local
  • Nous n'expédions que par l'intermédiaire de services de suivi afin que vous puissiez suivre vos envois
  • Pour les articles en provenance des États-Unis qui sont vendus par des vendeurs américains, la liste des pays dans lesquels USPS effectue des livraisons se trouve ici.
  • Pour les listings canadiens vendues par des vendeurs canadiens, la liste des pays dans lesquels Postes Canada effectue des livraisons se trouve ici.
  • Pour les commandes vendus par des vendeurs britanniques, la liste des pays dans lesquels DPD effectue des livraisons se trouve ici.

Douanes et importations

En tant qu'acheteur, il vous incombe de vérifier les frais de douane et d'importation susceptibles de s'appliquer à votre achat et de les régler. 

Le vendeur peut vous donner des informations sur les frais d'importation, mais avant d'enchérir ou d'acheter un article, vous devez vous renseigner plus précisément auprès d'un bureau des douanes de votre pays.

Il se peut que vous deviez encore payer les droits de douane, les frais d'importation et les taxes à la livraison de l'article.

À propos des frais d'importation

Des frais d'importation s'ajoutent aux droits de douane et aux taxes perçus par les autorités fiscales et douanières du pays.

Le prix des importations est déterminé par le montant que vous avez dépensé pour l'article, et non par la valeur intrinsèque de l'article. Par exemple, une carte de sport vous a coûté 100 $, mais la carte a été évaluée à 500 $. Les droits d'importation à payer seront calculés sur les 100 $ que vous avez dépensés, et non sur la valeur de la carte (500 $). 

Critères d'imputation des frais d'importation

Les frais d'importation sont généralement basés sur

  • Le prix de l’article
  • Le poids de l'article
  • Les dimensions de l'article 
  • Le pays d'origine de l'article 
  • Les taxes, droits et frais ajoutés par votre pays 

 Les frais d'importation incluent : 

  • Les ventes, les biens et les services
  • Les taxes sur la valeur ajoutée
  • Les droits de douane
  • Les taxes
  • Les taxes sur les accises
  • Tout autre montant évalué ou prélevé par une autorité gouvernementale en rapport avec l'importation de marchandises dans le pays d'importation concerné
  • Les frais de courtage de tiers (y compris les avances sur les frais et les frais de décaissement ainsi que les frais de traitement et de dépôt des courtiers en douane)
  • Les pénalités
  • Les frais de classification liés à l'attribution d'un code de classification du système harmonisé (HS)
  • Les frais d'examen et de vérification de la conformité des exportations et d'attribution d'un numéro de classification pour le contrôle des exportations (ECCN)
  • Les frais liés à la gestion des variations entre les taxes à l'importation indiquées et les coûts réels

Douanes 

Politique douanière au Canada

La La valeur imposable doit être déterminée à l'aide de l'une des six méthodes d'évaluation douanière mentionnées dans les articles 48 à 53 de la loi :

  1. Méthode de la valeur transactionnelle
  2. Méthode de la valeur transactionnelle de biens identiques
  3. Méthode de la valeur transactionnelle de biens similaires
  4. Méthode de la valeur déductive
  5. Méthode de la valeur calculée
  6. Méthode d'évaluation de la base résiduelle

Remarque : Dans la mesure du possible, il convient de toujours utiliser la méthode de la valeur transactionnelle pour déterminer la valeur en douane des marchandises importées. Si la première méthode ne permet pas de déterminer la valeur en douane des marchandises importées, les autres méthodes doivent être considérées dans l'ordre où elles apparaissent dans la loi, afin de déterminer la méthode la plus appropriée.

Commandes de grande valeur en provenance des États-Unis

Les vendeurs installés aux États-Unis qui expédient des articles dont le prix d'achat est supérieur ou égal à 2 500 dollars vers la plupart des pays doivent remplir un formulaire électronique d'information relatif à l'exportation (EEI). En l'absence d'EEI, votre envoi risque d'être retourné.
Pour les vendeurs qui expédient des marchandises des États-Unis vers le Canada, tant que les marchandises ne font pas l'objet d'une licence (conformément à la législation douanière et à la protection des frontières des États-Unis), il n'est pas nécessaire de remplir un formulaire EEI pour les envois de plus de 2 500 dollars.
Pour plus d'informations, veuillez consulter l'article de l'International Trade Administration How to Submit Your EEI.

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