Politique sur les contrefaçons et les articles de marque soumis à des restrictions

Politique en matière de contrefaçon

Les contrefaçons sont illégales, induisent les acheteurs en erreur et portent atteinte à la confiance au sein de la communauté Whatnot. Nous n'autorisons pas les listings, la vente ou le giveaway d'articles contrefaits sur notre plateforme. Les vendeurs sont responsables de l'authenticité des articles qu'ils vendent et doivent être prêts à fournir une preuve d'authenticité pour les articles vendus, proposés en giveaway ou répertoriés. Nous avons également des exigences spécifiques applicables à certains articles associés à la marque afin de préserver la confiance et de s'assurer que les acheteurs comprennent ce qu'ils achètent. 

Les articles contrefaits comprennent : 

• un article qui imite un article authentique en utilisant le nom, le logo ou autre propriété intellectuelle d'une marque alors que l'article n'est pas réellement fabriqué par cette marque, même si le vendeur dit qu'il est faux ou que son authenticité est inconnue. Cela inclut les articles dont la marque est masquée ou cachée pour éviter la détection. 
• un article faussement annoncé comme authentique (par exemple, des objets de collection sport dédicacés avec une fausse signature)

Répliques sans marque : nous autorisons les articles sans marque qui peuvent ressembler à (ou, dans le cas des parfums, sentir comme) des articles de marques connues, à condition que :

• l'article n'est ni listé ni vendu dans la catégorie Sacs et Accessoires de luxe, 
• l'article n'arbore pas de marque ni n'est répertorié comme « inspiré par » ou comme une réplique de cette marque (par exemple, « Faux [marque] », « Réplique [marque] », « Inspiré par [marque] »), et
• l'article ne viole pas autrement les droits de propriété intellectuelle, y compris les protections applicables en matière d'habillage de marque et de conception. 

Politique relative aux articles de marque soumis à des restrictions

Les acheteurs doivent être certains que ce qu'ils achètent sur Whatnot est authentique. Pour renforcer la confiance des acheteurs et préserver celle de la communauté, des restrictions supplémentaires s'appliquent à la vente des articles suivants. 

• Articles de luxe soumis à des restrictions : pour vendre ou proposer en giveaway des articles de type « cadeau à l'achat » ou certains articles de luxe, les vendeurs doivent (1) bénéficier d'une autorisation pour vendre dans la catégorie Sacs et accessoires de luxe et (2) authentifier et répertorier l'article avec un certificat d'authenticité correspondant et provenant d'un organisme d'authentification tiers approuvé. À l'heure actuelle, notre organisme d'authentification approuvé est Real Authentication.  Pour en savoir plus sur les « cadeaux à l'achat » et les articles de luxe, voir ci-dessous. 
  • Articles « VIP », « cadeau à l'achat » ou « GWP ». Il s'agit d'articles de marque que les marques de luxe peuvent offrir à des clients fidèles ou VIP pour des occasions spéciales, ou en cadeau gratuit à l'achat (par exemple, une trousse de toilette de marque de luxe).  
  • Composants ou accessoires de marque de luxe. Il s'agit de « charms », de tirettes de fermeture zippée ou d'accessoires similaires de marques de luxe qui ont été retirés d'articles de luxe existants. 
  • Comment vendre : pour en savoir plus sur l'utilisation de Real Authentication pour pré-authentifier les articles, consulte notre programme de pré-authentification des sacs et accessoires de luxe. Pour postuler à la vente dans la catégorie Sacs et accessoires de luxe, programme un livestream ou crée un listing de produit dans la catégorie Sacs et accessoires de luxe et suis le processus de candidature in-app.

• Articles de marque upcyclés : Whatnot n'autorise pas la vente de bijoux upcyclés contenant des éléments de marque de luxe, notamment des porte-clés, des breloques et des accessoires similaires upcyclés. Nous autorisons la vente, le listing et le giveaway d'articles upcyclés autres que les bijoux contenant des composants de marque, à condition que l'article soit fabriqué à partir de pièces authentiques et qu'il n'y ait aucune confusion quant à la nature et à l'origine de l'article, en particulier : 
  • l'article est clairement étiqueté comme étant upcyclé et ne provenant pas de la marque,
  • l'article de marque a été transformé de manière créative par rapport à sa forme et sa fonction d'origine,
  • lorsque l'article upcyclé contient un composant de marque de luxe, les vendeurs proposent l'article avec un certificat d'authenticité émis par Real Authentication ou Entrupy pour ce composant, et
  • l'article est vendu en dehors de la catégorie Sacs et accessoires de luxe.

FAQ sur les contrefaçons pour les acheteurs

Que faire si je pense avoir reçu un article contrefait ?

Nous prenons très au sérieux la vente de contrefaçons. Si tu penses avoir reçu un article contrefait, signale-le dans l'application, sous l'onglet Achats, afin que nous puissions l'examiner et prendre les mesures appropriées. Afin de traiter rapidement les réclamations pour contrefaçon, nous demandons aux acheteurs de soumettre leur demande de remboursement concernant un article suspecté de ne pas être authentique dans les 30 jours suivant la réception de la commande (indépendamment de la catégorie ou de l'article). Pour en savoir plus, consulte notre politique de protection des acheteurs.

Que dois-je fournir ?

Des informations complémentaires te seront probablement demandées, notamment des photos, pour nous aider à examiner ta demande. Dans certains cas, pour les acheteurs basés aux États-Unis, nous demandons que l'article soit retourné à notre entrepôt aux États-Unis pour un examen plus approfondi par notre équipe. 

Que devient l'article ? 

Si nous déterminons que l'article n'est pas authentique, il te sera intégralement remboursé. Dans certains cas, nous te rembourserons même si nous n'avons pas déterminé l'authenticité de l'article. Si nous constatons que l'article est authentique, nous te le renverrons gratuitement.

Le vendeur saura-t-il que j'ai fait une réclamation ?

Oui. Notre processus d'avis inclut la notification des réclamations aux vendeurs, le cas échéant.

FAQ sur les contrefaçons pour les vendeurs

Que se passe-t-il si un acheteur fait une réclamation pour contrefaçon contre ton compte ?

Pour garantir la fiabilité de Whatnot, nous devons prendre au sérieux les allégations de contrefaçon. Lorsqu'un acheteur signale un article comme potentiellement contrefait, Whatnot examine la réclamation, y compris l'historique de réclamation de l'acheteur, et peut demander des informations supplémentaires à l'acheteur et/ou au vendeur. Dans certains cas, pour les vendeurs basés aux États-Unis, tu devras envoyer l'article à l'entrepôt de Whatnot pour qu'il fasse l'objet d'un examen supplémentaire.

Quelles sont les conséquences possibles d'une réclamation pour contrefaçon ?

Après examen, trois résultats sont possibles :

1. Nous déterminons que l'article n'est pas authentique.

• Avant de déterminer qu'un article n'est pas authentique, nous donnons toujours au vendeur la possibilité de fournir des preuves d'authenticité (par exemple, un certificat d'authenticité). 
• Si l'article est jugé non authentique, l'acheteur reçoit un remboursement complet, et le vendeur est facturé pour le montant total du remboursement (y compris la valeur de la commande, les taxes et les frais de livraison).
• Si nous déterminons qu'il est inauthentique, il ne sera pas renvoyé au vendeur.
• La vente d'articles non authentiques affecte la réputation du vendeur et des mesures sont prises conformément à notre politique.

2. Nous déterminons que l'article est authentique.

• Si nous déterminons que l'article est authentique, aucune autre mesure ne sera prise. Si l'article a été envoyé à notre entrepôt dans le cadre du processus d'examen, il sera renvoyé à l'acheteur sans frais supplémentaires. 

3. Nous ne pouvons pas déterminer si l'article est authentique ou non.

• Toutes les réclamations n'obtiennent pas de réponse claire. Certains articles sont difficiles à authentifier en raison de leur état, de leur valeur ou de leur catégorie. Dans ces cas non concluants, Whatnot peut rembourser directement l'acheteur, même lorsque notre équipe ne parvient pas à une conclusion définitive. Dans ces cas-là, Whatnot prend en charge le remboursement sans facturer le vendeur. 
• Un résultat non concluant n'aura aucune incidence sur le compte du vendeur. Cependant, une accumulation de plaintes non concluantes contre un même vendeur est considérée comme un signal d'activité de contrefaçon qui entraînera un examen plus approfondi et des mesures coercitives.

Des acheteurs signalent mes articles, mais ils sont tous authentiques. Que puis-je faire ?  

Parfois, les acheteurs pensent à tort que des articles sont contrefaits en raison de leur qualité, de leur état ou d'autres facteurs. Pour éviter cela, nous recommandons aux vendeurs : 

• de conserver une preuve vérifiable de l'authenticité de tout ce qu'ils vendent (certificats d'authenticité, documentation sur la marque ou autres documents similaires). C'est obligatoire dans le cadre de nos politiques et c'est ta meilleure défense en cas de réclamation inexacte ; et
• de s'assurer que toutes les descriptions des articles (lors des lives ou dans les annonces) représentent fidèlement ce que recevront les acheteurs. Plus tu partages d'informations sur l'article que tu vends, moins il est probable que les acheteurs soient surpris par ce qu'ils reçoivent (y compris l'état de l'article, et tous les points à souligner, défauts ou dommages). 

Du côté des acheteurs, Whatnot met en place des processus pour identifier les acheteurs qui abusent de nos politiques de remboursement afin que les vendeurs ne soient pas injustement affectés. 

Si mon article est envoyé à l'entrepôt de Whatnot, est-ce que je le récupérerai ?

Si l'article est considéré comme contrefait et a été envoyé à notre entrepôt, il ne sera pas retourné au vendeur.

Quelles mesures peuvent être prises par Whatnot en cas de problèmes de contrefaçon sur mon compte ?

Comme mentionné ci-dessus, si nous déterminons que des articles sont contrefaits ou si nous identifions un schéma de remboursements liés à des contrefaçons, nous prendrons des mesures qui peuvent inclure des avertissements, des suspensions ou un bannissement de la plateforme en fonction de la gravité et de l'historique.

Comment éviter la vente de contrefaçons ?

Pour empêcher la vente involontaire d'articles contrefaits, nous t'encourageons à authentifier les articles que tu vends sur Whatnot. Nous te recommandons d'utiliser des services d'authentification tiers comme Entrupy, Real Authentication, LegitApp ou d'autres preuves vérifiables. Whatnot déterminera, à sa seule discrétion, si les preuves sont suffisantes pour confirmer l'authenticité.

Nous pouvons demander des preuves spécifiques d'authenticité pour des articles répertoriés, vendus ou offerts, surtout lorsque nous avons identifié un risque accru. Bien que certains articles ne soient pas facilement authentifiables, il revient à la seule discrétion de Whatnot de permettre ou non la poursuite des ventes sans preuve suffisante d'authenticité. 

Whatnot collaborera avec les forces de l'ordre en fournissant les informations dûment demandées pour appuyer les enquêtes sur les activités de contrefaçon. La vente d'articles qui ne sont pas conformes à notre politique de propriété intellectuelle est strictement interdite.